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MasterCard Worldwide
Directive internationale
sur la protection des données

DATE DE VALIDITÉ: 26 AVRIL 2011

La société MasterCard International Incorporated qui exerce ses activités commerciales sous le nom de MasterCard Worldwide, ainsi que ses sociétés affiliées (désignées collectivement sous le nom «MasterCard»), respectent votre vie privée. Les présentes règles internationales de protection de la vie privée définissent les données à caractère personnel que nous collectons et en fixent les modalités de traitement. Elles visent également à vous informer des entités avec lesquelles nous partageons ces données, ainsi que des droits et libertés que vous pouvez faire valoir à l’égard de notre utilisation de ces données. Les présentes règles ont également pour objet de décrire les mesures que nous mettons en œuvre afin de protéger la sécurité des données et de vous informer sur la façon dont vous pouvez nous contacter afin d’obtenir des renseignements sur nos pratiques en matière de protection de la vie privée.

Nos mesures sur la protection des données peuvent varier en fonction des pays pour prendre en considération les cultures locales et les exigences juridiques. Vous trouverez ici des informations spécifiques aux différents pays.


Sur cette page:


Les données collectées

MasterCard peut collecter des données vous concernant à partir de sources diverses. Dans le cadre du traitement des transactions par carte bancaire, nous sommes amenés à recueillir des informations à votre sujet. De même, vous pouvez décider de nous communiquer des données à caractère personnel dans le cadre d’une relation directe que nous établissons avec vous.

En tant qu’entreprise de traitement de transactions par carte bancaire et fournisseur de services connexes, nous collectons des informations vous concernant auprès d’établissements financiers et d’autres organisations intervenant dans le traitement de vos transactions. Nous sommes également susceptibles de recueillir des informations à votre sujet auprès de sociétés qui bénéficient des produits ou des services MasterCard, auprès de systèmes d’information publics, d’établissements évaluant la solvabilité des consommateurs et de services d’informations commerciales.

En outre, vous pouvez décider vous-même de nous communiquer directement des données. A titre d’exemple, vous pouvez communiquer des données sur nos sites Internet afin de bénéficier d’un produit ou d’un service MasterCard, lorsque vous participez à une offre ou à une promotion, ou bien dans le cadre d’une relation d’affaires ou de travail avec notre société (qu’elle soit réelle ou potentielle).

Données à caractère personnel déjà collectées:

  • coordonnées personnelles (votre nom, adresse postale ou adresse e-mail, et numéro de téléphone ou de télécopie)
  • coordonnées professionnelles (par exemple, intitulé de votre poste, nom de votre service et nom de votre entreprise)
  • nom d’utilisateur et mot de passe
  • informations relatives aux cartes bancaires
  • informations financières (par exemple, informations relatives à votre compte et informations susceptibles de figurer dans un rapport de solvabilité de consommateur)
  • PIN ou code d’accès (par exemple, SecurID® ou SoftID® code)
  • coordonnées des amis ou autres personnes que vous souhaitez que nous contactions
  • contenus que vous nous avez fournis (par exemple, photographies, articles et commentaires)
  • informations relatives à votre activité professionnelle
  • autres informations (par exemple, comportement et préférences d’achat, préférences linguistiques, âge, date de naissance, sexe et situation familiale)

Certaines données sont collectées de façon automatisée, par exemple au moyen de cookies ou de «web beacons», lorsque vous visitez nos sites Internet. Parmi les données collectées de cette façon figurent l’adresse IP, le type de navigateur, le système d’exploitation, les adresses URL précédemment consultées, les informations relatives aux actions exécutées sur un site Internet, et les dates et heures des visites. Un «cookie» est un fichier texte enregistré sur le disque dur d’un ordinateur par un serveur web. Un «web beacon», également connu sous le nom de «web bug», de «pixel espion» ou de «GIF invisible», permet de récupérer des informations puis de les transmettre à un serveur web.

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Utilisation des données collectées

Nous pouvons utiliser vos données personnelles afin:

  • de traiter vos transactions par carte bancaire (notamment pour les opérations de type authorization [autorisation], clearing [compensation], settlement [règlement], chargebacks [rejet de débit] et autres activités de résolution de litiges)
  • d’offrir une protection contre le risque de fraude et de transactions non autorisées, d’éviter tout litige ou tout engagement de responsabilité, et de gérer l’exposition au risque et la qualité des franchises
  • de créer et d’administrer votre compte en ligne, et de répondre à vos demandes
  • de vous fournir des produits, des services et des promotions, et de vous informer à leur sujet (par exemple, concours, loteries publicitaires, programmes et autres offres)
  • de publier des annuaires professionnels (pouvant comporter des coordonnées professionnelles)
  • de piloter, d’évaluer et d’améliorer nos activités commerciales (notamment les fonctions suivantes: le développement de nouveaux produits et services, la gestion de nos communications, la détermination de l’efficacité de notre publicité, l’analyse de nos produits, services et sites Internet, l’accroissement de la fonctionnalité de nos sites Internet, la réalisation d’activités de comptabilité, d’audit, de facturation, de rapprochement de comptes et de recouvrement)
  • d’améliorer nos ressources interactives et d’en surveiller l’utilisation
  • de conduire des analyses de données (notamment l’anonymisation des données à caractère personnel)
  • d’évaluer votre intérêt pour un poste et de vous contacter en cas d’embauche potentielle au sein de MasterCard
  • de mettre en œuvre nos Conditions générales d’utilisation
  • de satisfaire à la législation applicable, aux normes sectorielles et à nos règles.

Nous pouvons également utiliser les données collectées à des fins autres; le cas échéant, nous nous engageons à vous en informer spécifiquement au moment de la collecte.

MasterCard traite de manière anonyme ou sous forme de pseudonyme les données personnelles collectées pour analyser certaines données (comme l’analyse de références, l’élaboration de rapports de statistiques et la création d’autres analyses). Si la loi l’exige, nous demandons le consentement des parties concernées.
Si vous avez donné votre consentement ou si nous utilisons un pseudonyme en ligne, nous pouvons fusionner les données concernant l’utilisation de notre site avec votre profil d’utilisateur si vous ne vous y opposez pas. Nous pouvons utiliser ces données pour personnaliser les publicités. Vous avez le droit d’accéder aux informations enregistrées sous votre pseudonyme.

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Partage de données

Nous ne vendons ni ne divulguons vos données personnelles collectées par nos soins, à l’exception des points mentionnés dans les présentes règles.

Nous partageons les données personnelles que nous collectons aux fins d’exécuter les transactions par carte bancaire et les autres opérations que vous nous demandez. Nous pouvons partager les données personnelles que nous collectons avec les sociétés de notre groupe, les établissements financiers qui émettent des cartes bancaires ou traitent des transactions par carte bancaire, les organismes actifs dans la prévention des fraudes par carte bancaire et les commerçants. A titre d’exemple, nous fournissons aux établissements financiers des informations relatives aux transactions exécutées par les titulaires de leurs cartes et traitées par MasterCard. En outre, nous pouvons partager des données personnelles avec des tiers si nous disposons de l’accord des personnes concernées.

Nous pouvons également partager ces données avec les prestataires qui fournissent des services pour notre compte. Toutefois, nous n’autorisons pas ces prestataires à exploiter ou divulguer ces données dans un cadre autre que celui de la réalisation en notre nom de certains services ou bien de la conformité à la législation. Le contrat stipule que les fournisseurs de services sont tenus de traiter de manière confidentielle les données personnelles qu’ils utilisent en notre nom et d’en garantir la sécurité.

Sur nos sites, vous pouvez sélectionner certaines fonctions que nous proposons en coopération avec d’autres organisations. Ces fonctions, par ex. des outils pour le réseautage ou la localisation, sont exploitées par des fournisseurs tiers qui ne sont pas affiliés à MasterCard. Ces tiers peuvent utiliser les données personnelles conformément à leurs propres politiques de confidentialité. Les tiers concernés sont expressément mentionnés sur les sites où ces fonctions sont disponibles. Nous recommandons fortement de vérifier les politiques de confidentialité de tiers si vous utilisez les fonctions en question.

Nous pouvons également divulguer des données vous concernant (i) si la loi nous y contraint; (ii) si des autorités chargées de l’application de la loi ou d’autres organismes d’Etat l’exigent; (iii) ou si nous considérons qu’une telle divulgation est nécessaire afin d’empêcher un dommage physique ou bien une perte pécuniaire, ou bien dans le cadre d’une enquête portant sur une activité frauduleuse ou illégale, qu’elle soit avérée ou simplement suspectée.

Nous nous réservons le droit de transmettre des données personnelles vous concernant en cas de transfert ou de cession d’une partie de notre activité ou de notre patrimoine. Dans l’éventualité d’un tel transfert ou cession, nous prenons les mesures appropriées pour inciter le nouveau propriétaire à utiliser les données personnelles d’une manière conforme à notre politique de confidentialité internationale. Après un tel transfert ou cession, vous pouvez adresser vos demandes relatives au traitement des données personnelles à l’organisation à laquelle vos données ont été transférées.

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Vos droits et libertés

Vous pouvez avoir certains droits à l’égard des données personnelles vous concernant stockées par nos soins. Vous avez différents choix quant à la manière dont les données personnelles sont collectées, la manière dont elles sont utilisées et notre mode communication avec vous.

Vous pouvez décider de ne pas fournir de données personnelles à MasterCard en ne réalisant aucune transaction de carte de crédit. Vous pouvez également vous abstenir de nous transmettre directement des données.

Vous pouvez décider qu’aucun numéro d’identification de cookie unique ne soit attribué à votre ordinateur pour l’analyse web pour empêcher la collecte et l’analyse des données saisies sur nos sites. Si vous souhaitez refuser cette option, cliquez ici. La plupart des navigateurs contiennent des informations sur la manière dont vous pouvez empêcher l’acceptation de cookies, sur la manière dont vous êtes averti lors de la réception d’un nouveau cookie et comment désactiver des cookies existants. Veuillez toutefois noter que vous ne pourrez peut-être pas utiliser toutes les fonctions de nos sites sans cookies.

Nous pouvons notamment faire appel à des prestataires de services pour diffuser de la publicité sur des sites tiers. Ces prestataires de services peuvent utiliser des cookies pour leurs diffusions publicitaires. Vous pouvez demander à notre prestataire de services de ne pas utiliser de cookies pour diffuser de la publicité en cliquant sur le bouton de déconnexion.

Vous pouvez arrêter à tout moment l’envoi d’informations marketing à votre adresse e-mail en cliquant sur le lien de désabonnement dans nos e-mails marketing ou en nous contactant comme indiqué ci-dessous. Vous pouvez également refuser de recevoir des e-mails marketing de MasterCard en cliquant ici. Vous pouvez annuler l’envoi de matériel marketing par courrier provenant de MasterCard en suivant les instructions de désabonnement pouvant être incluses dans une offre. Vous pouvez également refuser l’envoi de matériel publicitaire par courrier en nous contactant comme indiqué ci-dessous. Vous pouvez recevoir des courriers publicitaires de la part d’autres organismes contenant un logo MasterCard, Maestro ou Cirrus. Veuillez vous adresser aux organismes concernés pour vérifier vos choix concernant ces envois postaux. Comme indiqué ci-dessus, nous pouvons anonymiser les données personnelles pour effectuer l’analyse des données. Pour refuser cette option, cliquez ici.

Si votre employeur transmet vos données personnelles à MasterCard, vous pouvez prétendre à certains droits concernant l’utilisation ou la divulgation de ces données par MasterCard. Adressez-vous à votre employeur pour en savoir plus sur vos choix.

Vous pouvez révoquer tout consentement que vous nous avez déjà donné et vous opposez à tout moment au traitement de vos données personnelles pour des motifs légitimes. Nous respecterons à l’avenir vos désirs à cet égard. Dans certains cas, la révocation du consentement pour l’utilisation ou la divulgation de vos données personnelles par MasterCard peut avoir pour conséquence que vous ne pourrez prétendre à certains produits ou services de MasterCard.

Si vous résidez au sein de la zone European Economic Area (Espace économique européen) ou bien habitez en Suisse, vous pouvez exercer un droit d’opposition au partage de vos données personnelles avec des tiers, (i) sauf à l’égard de prestataires fournissant des services en notre nom ; (ii) sauf si nous cédons ou transmettons tout ou partie de notre fonds de commerce ; (iii) sauf si nous avons l’obligation juridique ou judiciaire de divulguer ces données ; (iv) sauf auprès d’autorités chargées de l’application de la loi ou d’autres organismes d’Etat ; ou (v) sauf si nous considérons qu’une telle divulgation est nécessaire afin d’empêcher un dommage physique ou bien une perte pécuniaire, ou bien dans le cadre d’une enquête portant sur une activité frauduleuse ou illégale, qu’elle soit avérée ou simplement suspectée. Si vous habitez au sein de l’Espace économique européen ou bien habitez en Suisse, nous utiliserons vos données personnelles exclusivement aux fins indiquées dans ces directives, sauf si nous avons un autre cadre légal comme le consentement explicite d’utiliser ces données également à une autre fin. Lorsque la loi l’exige, MasterCard demande au moment de la collecte des données expressément votre consentement au préalable (Opt-in) pour (i) utiliser vos données personnelles à des fins de marketing ou savoir si (ii) les données collectées doivent être traitées comme des données sensibles en vertu du droit applicable.

Selon la loi applicable, vous pouvez être autorisé à accéder aux données personnelles vous concernant stockées par nos soins et/ou d’obtenir des informations à cet égard, corriger des inexactitudes dans vos données personnelles ou mettre à jour ces dernières et bloquer ou supprimer les données. Le droit d’accès aux données personnelles peut dans certaines circonstances être limité aux exigences de la loi locale.

N’hésitez pas à nous contacter comme indiqué ci-dessous pour nous faire part de vos souhaits, supprimer vos données de nos listes de diffusion ou nous adresser une demande.

Nous pourrons répondre à vos demandes d’information par voie électronique.

Vous avez le droit à une information gratuite sur les données stockées vous concernant, leur origine et les fins du stockage, ainsi que les destinataires ou catégories de destinataires auxquels les données personnelles sont transmises.

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Exportation de données

Nous pouvons diffuser des données personnelles que nous recueillons à votre sujet dans d’autres pays que le pays d’origine de la collecte des données. Ces pays peuvent ne pas avoir les mêmes lois en matière de protection des données que le pays dans lequel vous avez fourni les données. Si nous diffusons vos données dans d’autres pays, nous protégeons ces dernières comme spécifié dans la politique mondiale de confidentialité.

Si vous habitez au sein de l’Espace économique européen ou bien habitez en Suisse, nous nous conformons aux exigences règlementaires en vigueur et nous garantissons un transfert des données personnelles en toute sécurité en dehors de l’EEE ou de la Suisse. MasterCard est certifié en vertu des politiques de confidentialité Safe Harbor du département américain du commerce, de la commission européenne et de la Suisse, à savoir au sujet de la collecte, du stockage, de l’utilisation, de la diffusion et du traitement de données personnelles qui sont diffusées aux Etats-Unis depuis l’Espace économique européen (EEE) ou la Suisse. Cliquez ici pour lire la politique de confidentialité Safe Harbor.

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Protection de données à caractère personnel

Nous mettons en place des dispositifs de sécurité techniques, administratifs et physiques appropriés pour protéger les données personnelles qui nous sont fournies contre la destruction accidentelle, non autorisée ou illicite, la perte, l’altération, l’accès, la divulgation ou l’utilisation. Nous utilisons le cryptage SSL sur bon nombre de nos sites depuis lesquels certaines données personnelles sont transférées.

Nous utilisons des mesures de sécurisation des données appropriées pour la diffusion de données personnalisées saisies sur nos sites (par exemple la collecte de données via des formulaires en ligne), comme le cryptage SSL pour certaines données personnelles.

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Liens vers d’autres sites Internet

Nos sites peuvent contenir des liens vers d’autres sites pour votre information ou pour des raisons d’ordre pratique. Ces sites peuvent être exploités indépendamment de MasterCard. Pour les sites en lien, les informations relatives à la protection des données ou politiques de confidentialité peuvent s’appliquer. Nous vous recommandons fortement de vérifier ces dernières si vous visitez des sites en lien. Si des sites en lien que vous visitez ne sont pas détenus ou contrôlés par MasterCard, nous ne pouvons être tenus pour responsables du contenu de ces sites, de leur utilisation ou leurs pratiques en matière de protection des données.

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Mises à jour de nos règles internationales de protection de la vie privée

Les présentes règles internationales de protection de la vie privée peuvent être périodiquement mises à jour sans préavis afin de refléter les modifications apportées à nos pratiques en matière de traitement des données à caractère personnel. Nous nous engageons à vous en informer par une mention apparente sur nos sites Internet, en cas de modifications majeures apportées à nos règles internationales de protection de la vie privée et à indiquer dans la partie supérieure des règles la date de la dernière mise à jour.

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Nous contacter

Si vous avez des questions à poser ou bien des commentaires à formuler au sujet des présentes règles internationales de protection de la vie privée, ou bien si vous souhaitez que nous mettions à jour les données personnelles que nous possédons à votre sujet ou vos préférences, veuillez cliquer ici. Vous pouvez également nous écrire à l’adresse ci-après:

Service international de protection de la vie privée et d’utilisation des données
MasterCard Worldwide
2000 Purchase Street
Purchase, New York 10552
USA

Si vous résidez au sein de la zone European Economic Area (Espace économique européen) ou bien habitez en Suisse, MasterCard Europe sprl peut également traiter vos données personnelles. Pour exercer vos droits d’accès, à la rectification, au blocage, ou à la suppression ou vous opposer au traitement de vos données personnelles, veuillez cliquer ici ou nous écrire à l’adresse suivante:

Service international de protection de la vie privée et d’utilisation des données MasterCard Europe
Bureau Waterloo
Chaussée de Tervuren 198A
B-1410, Waterloo
Belgium

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